Utilisation des produits chimiques en Europe : du danger d’être trop « REACH » ?!
Compétitivité, Concurrence, Environnement, EuropeEntreprises, savez-vous qu’après le 1er décembre 2008, votre vie sera nécessairement différente ? Non ? Eh bien, il est plus que jamais temps pour vous de vérifier si la législation relative à l’enregistrement des substances chimiques ne vous concerne pas, faute de quoi vous vous retrouverez du mauvais côté de la barricade. Etes-vous prêts à prendre ce risque ?
Normalement, il faudrait répondre non car le non respect d’un règlement communautaire en vigueur constitue un vrai manquement au droit (européen).
Pourtant, si l’on y regarde bien, REACH fait quelque peu figure de monstre, enfanté par des esprits tellement soucieux de ne rien voir échapper de nocif des mailles de leur filet législatif qu’ils ont mis cinq ans pour engendrer ce « monument » riche de 850 pages et d’une dizaine d’annexes.
Il est en effet le fruit de négociations longues et difficiles entre défenseurs affichés de la planète (groupe composite associant pêle-mêle visionnaires avisés, esprits prudents ou inquiets et « ayatollahs verts ») et défenseurs des nécessités industrielles (dont les visions varient – parfois notablement – d’un secteur d’activité à l’autre).
Or le résultat de ce travail ardu est pour le moins paradoxal. D’un côté, en effet, les entreprises doivent passer en revue de manière systématique les substances chimiques qu’elles importent ou qu’elles exploitent pour faire enregistrer celles qui sont les plus dangereuses…ou les plus utilisées. Ceci nécessite un travail d’inventaire minutieux (et coûteux), qu’il convient en plus de prolonger en l’actualisant en continu.
De l’autre, se pose la question du contrôle effectif de l’application de cette législation complexe et pointilleuse. En effet, il n’appartient pas à l’Agence européenne des Produits Chimiques, instance ad hoc créée à Helsinki pour réceptionner les dossiers d’enregistrement transmis par les entreprises, de jouer les « euro-gendarmes », tâche que les Etats membres ont préféré assumer, eu égard au fameux principe de subsidiarité.
Mais ces derniers disposent-ils de la force de frappe suffisante ? D’autres textes concernant le secteur de l’environnement (DEEE, RoHS, …), vertueux dans leur principe fondateur, souffrent du même handicap. Ceux qui sont partisans de l’allègement des contraintes ne peuvent que s’en réjouir, de même que certains fournisseurs extra-européens de matières premières, peu regardants sur la façon dont leur commerce s’opère.
En définitive, REACH, en se proposant (très ?) ambitieusement d’inventorier tous les flux et de traquer le maximum de sources de danger potentiel, ne serait-il pas un colosse aux pieds d’argile ? A y bien regarder, c’est finalement la concurrence, bien plus que le législateur, qui servira de régulateur, chaque entreprise étant « surveillée » par celle qui la suit dans la chaîne d’approvisionnement. Etait-ce le dessein profond de Bruxelles ou s’agit-il de l’aléa final d’un parcours décidément bien tortueux ?
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En lisant ce matin le Figaro, j’ai réalisé à quel point il est important de respecter la Directive Reach. Respecter Reach, c’est aller contre la diminution des spermatozoïdes.C’est donc aussi favoriser la natalité … Et ça est-ce vraiment souhaitable ? Moi, en tant que femme, je pense que oui, mais en tant que citoyenne durable, il me semble aussi qu’il faut faire attention, parceque les ressources sont limitées.
Mais quand même messieurs, vous comprendrez que respecter la Directive Reach vous redonnera un peu de vigueur !
Vous pourrez aller voir le lien.
http://www.lefigaro.fr/sante/2008/11/19/01004-20081119ARTFIG00089-moins-de-spermatozoides-des-substances-soupconnees-.php
Bises
Paola
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